Ordonnance en 11 lettres: 4 solutions
| Définition | Nombre de lettres | Solution |
|---|---|---|
| Ordonnance | 11 lettres | Arrangement |
| Ordonnance | 11 lettres | Capitulaire |
| Ordonnance | 11 lettres | Disposition |
| Ordonnance | 11 lettres | Résolution |
Capitulaire
Étymologiquement, le mot 'capitulaire' est composé du latin ‘capitulum’ qui veut dire ‘chapitre’, et du suffixe ‘aire’. Il s’agit d’un terme ancien que l’on utilise pour désigner une ordonnance, une sorte d'ouvrage qui est rédigé en chapitres et qui contient les règlements sur diverses matières, dont civiles, ecclésiastiques et criminelles. Ce document législatif date de l’époque carolingienne et émanait des rois francs, notamment de Charlemagne qui a produit environ vingt capitulaires fondamentaux.
Disposition
Emprunté au latin ‘dispositio’, 'disposition' est un terme qui, par définition, désigne le fait de disposer de quelque chose ou le résultat de cette action. D’autre part, ce mot est aussi employé en droit pour décrire le fait de disposer de ses biens. Il s’agit aussi d’un synonyme de 'ordonnance' puisque ce terme qualifie chacun des stipulations fixées par une loi, un acte juridique, un traité, un jugement ou un règlement intérieur.
Résolution
Le mot 'résolution' est apparu vers les années 1270, issu du latin ‘resolutio’ qui vient lui-même de ‘resolvere’. Par définition, il fait référence au fait de résoudre un problème ou une difficulté. Dans le domaine du droit, le mot 'résolution' est un synonyme de 'ordonnance' car il désigne la destruction d’un bail ou d’un contrat valable, que ce soit pour le passé ou le futur. En l’occurrence, il s’agit de l’annulation des effets obligatoires d’un engagement.